Daphné – Accompagnement en organisation et structuration sur Notion
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Daphné propose des prestations d’accompagnement en organisation, structuration et mise en place d’espaces de travail digitaux.
2. Description des prestations
Les prestations proposées consistent en un accompagnement personnalisé comprenant notamment :
- une phase d’analyse (audit)
- une synthèse des besoins
- une proposition d’organisation
- une démonstration
- la mise en place d’un espace de travail (notamment sur Notion)
- un accompagnement à la prise en main
3. Tarifs
Les tarifs sont exprimés en euros (€), nets de taxes (TVA non applicable, article 293B du CGI).
Le tarif de la prestation est défini dans l’offre de service transmise au client.
4. Modalités de paiement
Le paiement s’effectue en plusieurs étapes :
- 20 % du montant total à la validation de la prestation
- 30 % au démarrage de l’accompagnement
- 50 % restants à la livraison finale
Le paiement peut être effectué par virement bancaire ou tout autre moyen convenu entre les parties.
Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension de la prestation.
5. Ajustements et prestations complémentaires
Une (1) heure d’ajustement est offerte après la livraison de la prestation.
Au-delà de cette durée, toute demande supplémentaire fera l’objet d’une facturation complémentaire au tarif de 50 € par heure.
6. Conditions d’accès et utilisation
Le client bénéficie d’un accès à l’espace de travail créé via un lien de partage.
Le client est responsable de la duplication de cet espace dans son propre environnement afin de garantir la confidentialité de ses données.
En aucun cas, Daphné n’accède à l’espace de travail personnel du client sans autorisation explicite de celui-ci.
Si un accès est nécessaire dans le cadre d’une demande spécifique, celui-ci devra être accordé volontairement par le client et pourra être révoqué à tout moment.
7. Responsabilité
Daphné s’engage à fournir les moyens nécessaires à la bonne réalisation de la prestation.
Le client reste responsable de l’utilisation de l’outil, des données intégrées et de la gestion de son activité.
8. Acceptation des CGV
Toute validation de prestation implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.